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Dépt (34) Hérault

Fourniture de repas aux restaurants scolaire et aux Accueils de Loisirs sans hébergement..

Services
AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Clapiers, 5 grand rue Marie Lacroix, à l’attention de M. le maire, F-34830 Clapiers. Tél. : (+33) 4 67 55 90
00. E-mail : mairie@ville-clapiers.com. Fax : (+33) 04 67 55 90 01.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-clapiers.fr.
Adresse du profil d’acheteur : http://www.ville-clapiers.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches-montpellier-agglo.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Clapiers, 5
grand rue Marie Lacroix, contact : marie-Lyne PEY, F-34830 Clapiers. Tél. : (+33) 4 67 55 90 02. E-mail : dgs@ville-clapiers.com. Fax :
(+33) 4 67 55 90 01. URL : http://www.ville-clapiers.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents
relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de
Clapiers, 5 grand rue Marie Lacroix, contact : marie-Lyne PEY, F-34830 Clapiers. Tél. : (+33) 4 67 55 90 02. E-mail :
dgs@ville-clapiers.com. Fax :
(+33) 4 67 55 90 01. URL : http://www.ville-clapiers.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Clapiers, 5
grand rue Marie Lacroix, à l’attention de M. le maire, F-34830 Clapiers. Tél. : (+33) 4 67 55 90 00. E-mail : mairie@ville-clapiers.com.
Fax : (+33) 4 67 55 90 01. URL : http://www.ville-clapiers.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de repas aux restaurants scolaire et aux Accueils de Loisirs sans hébergement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d’hôtellerie et de restauration.
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmairie de Clapiers 5
grand rue Marie Lacroix, 34830 Clapiers.
Code NUTS : FR, FR, FR, FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
L’avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l’accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
fourniture de repas en liaison froide aux deux restaurants scolaires de la Commune et aux deux Accueils de Loisirs sans
hébergement.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55523100.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le nombre de repas minimum annuel est estimé à 45 000 et le nombre de repas
maximum annuel est estimé à 56 000.
II.2.2) Informations sur les options :
Options : oui.
Description de ces options : fourniture de pain issu de l’agriculture biologique à chaque repas.
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2018.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ou garantie exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
:
Ressources propres de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières :
L’exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Descriptions données dans les pièces du marché : ccap cctp rdc.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les
éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 44 du Code des
marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du
CMP ;
- renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du
travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article 45
du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du
contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels
l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que
prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour
chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par
une déclaration de l’opérateur économique ;
- déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de même nature ;
- description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la
qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- iSO 9001 – dernière version ;
- références professionnelles équivalentes dans des marchés similaires
Chacun des certificats précités pourra faire l’objet d’équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à
elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d’origine.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l’exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel
chargés de la prestation : oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents : 7 novembre 2014, à 17:00
Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2014, à 17:00

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l’UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
les offres seront ouvertes par les membres de la Commission d’appel d’offres.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement
Il s’agit d’un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6 rue Pitot CS 99002, F-34063
Montpellier Cedex 02. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. URL : http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 16 septembre 2014.

FOURNITURES ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES.

Fournitures
AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d’agglomération du Pays de l’Or, bd de la démocratie B.P. 40, à l’attention de M. Stéphan ROSSIGNOL, F-34200
Mauguio Cedex. Tél. : (+33) 04 67 12 35 00.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://paysdelor.marcoweb.fr.
Adresse du profil d’acheteur : http://paysdelor.marcoweb.fr.
Accès électronique à l’information : http://paysdelor.marcoweb.fr
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://paysdelor.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté
d’agglomération du PAYS DE L’OR, bd de la démocratie B.P. 40, F-34132 Mauguio Cedex. URL : http://paysdelor.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents
relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Auprès du (ou
des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des)
point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures et livraison de produits alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescuisine Centrale de
l’etang de l’or, avenue de la Mer, 34130 Mauguio.
Code NUTS : FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
L’avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l’accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
fournitures et livraison de produits alimentaires. Marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum par lot.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé : Produits surgelés
1) Description succincte :
Produits surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3
Intitulé : Produits laitiers frais
1) Description succincte :
Produits laitiers frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4
Intitulé : Fruits et légumes frais
1) Description succincte :
Fruits et légumes frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331100.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5
Intitulé : Viande fraiche
1) Description succincte :
Viande fraiche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6
Intitulé : Produits avicoles et cunicoles frais
1) Description succincte :
Produits avicoles et cunicoles frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15100000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 70 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7
Intitulé : Charcuterie fraiche
1) Description succincte :
Charcuterie fraiche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8
Intitulé : Pains et viennoiserie
1) Description succincte :
Pains et viennoiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 28 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9
Intitulé : Produits issus de l’agriculture biologique
1) Description succincte :
Produits issus de l’agriculture biologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
montant minimum annuel
Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu’au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
:

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l’exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M. 80-2014 RS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents : 16 octobre 2014, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 octobre 2014, à 12:00

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l’UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Jusqu’au 31 décembre 2014
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34000
Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 4 septembre 2014.

Restauration municipale Fourniture de denrées alimentaires et assistance du personnel

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : MAIRIE MARSILLARGUES, Contact : Marche-public@marsillargues.fr, à l’attention
de Mme Vignon Bernadette, MAIRIE PLACE DE L HOTEL DE VILLE, F – 34590 Marsillargues, Tél : +33 467835210, Email : marche-public@marsillargues.fr, Fax : +33 467835576 
Code d’identification national : 21340151600017 
Adresse(s) internet :  
Adresse générale du pouvoir d’adjudicateur : http://www.marsillargues.fr 
Adresse du profil d’acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 
Accès électronique à l’information (URL) : http://www.achatpublic.com 
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com 

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Marsillargues,
Contact : Place de l’Hôtel de Ville BP 23, à l’attention de Mme Vignon Bernadette, MAIRIE PLACE DE L HOTEL DE VILLE, F
- 34590 Marsillargues, Tél : +33 467835210, Email : marche-public@marsillargues.fr, Fax : +33 467835576, URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OJO5qJhEri, Code
d’identification national : 21340151600017 

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents
relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de
Marsillargues, Contact : Service des Marchés Publics Place de l’Hôtel de Ville BP 23, à l’attention de Mme Vignon
Bernadette, MAIRIE PLACE DE L HOTEL DE VILLE, F – 34590 Marsillargues, Tél : +33 467835210, Email : marche-public@marsillargues.fr, Fax : +33 467835576, URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OJO5qJhEri, Code
d’identification national : 21340151600017 

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de
Marsillargues, Contact : Place de l’Hôtel de Ville BP 23, à l’attention de Mme Vignon Bernadette, MAIRIE PLACE DE L
HOTEL DE VILLE, F – 34590 Marsillargues, Tél : +33 467835210, Email : marche-public@marsillargues.fr, Fax : +33 467835576, URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_OJO5qJhEri, Code
d’identification national : 21340151600017 
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre 
I.3) Activité principale : Autre : Mairie. 
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs :  
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non 

SECTION II : OBJET DU MARCHE 

II.1) Description 
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 2014F002 
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures 
Achat 
Lieu principal de livraison : Restaurant municipal 11D boulevard de la République, 34590 Marsillargues 
Code NUTS : FR813 
II.1.3) L’avis implique : un marché public 
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre :  

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat / des achats : RESTAURATION MUNICIPALE : Fourniture de
denrées alimentaires pour le restaurant municipal et assistance du personnel en place pour les commandes, la
préparation des menus et l’entretien des locaux et matériels 

II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 55512000, 55521100, 55523100 
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : Non 
II.1.8) Division en lots : Non 
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui 
II.2) Quantité ou étendue du marché 
II.2.1) Quantité ou étendue globale :  
II.2.2) Informations sur les options 
II.2.3) Reconduction 
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : Oui 
Nombre de reconductions éventuelles : 2 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d’être reconduit, calendrier prévisionnel des
marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d’attribution du contrat) 
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution 
Durée du marché ou délai d’exécution : à compter du 01 janvier 2015 et jusqu’au 31 décembre 2015 

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

 
III.1) Conditions relatives au contrat 
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :  
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent
 

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du
marché
 

III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières :  
III.2) Conditions de participation 
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession 
III.2.2) Capacité économique et financière 
III.2.3) Capacité technique 
III.2.4) Marchés réservés : Non 

SECTION IV : PROCEDURE 

IV.1) Type de procédure 

IV.1.1) Type de procédure : Ouverte 

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :  
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :  
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions
à discuter ou des offres à négocier : non 
IV.2) Critères d’attribution 
IV.2.1) Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés avec leur pondération :  
1. Qualité des denrées et prestations : 55 
2. Prix du repas : 30 
3. Valeur assistance technique : 10 
4. Respect de l’environnement : 5 
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non 
IV.3) Renseignements d’ordre administratif 
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2014F002 
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non 
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents : 16 septembre 2014 à 12 h
00 

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2014 à 12 h 00 

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : Français. 
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres) 
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres : 02 octobre 2014 à 15 h 00 
Lieu : Mairie de Marsillargues 
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : non 

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 

VI.1) Il s’agit d’un marché à caractère périodique :  
VI.2) Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non 
VI.3) Autres informations : Les concurrents doivent obligatoirement présenter une offre entièrement conforme au
dossier de consultation (solution de base). Ils pourront également présenter des variantes, par dossier complet et
séparé, comprenant les variantes proposées.
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2015 et renouvelable deux fois un an, sans
pouvoir dépasser le 31/12/2017. 
VI.4) Procédures de recours 
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6 rue Pitot, 34063 Montpellier cedex, .
Tél : +33 467548100. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Fax : +33 467547410. URL : http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 
Organe chargé des procédures de médiation : M. le président comité consultatif interrégional de règlement
amiable des marchés publics, Préfecture de région secrétariat général affaires interrégionales 30 rue paul
peytral, 13282 Marseille, . Tél : +33 484354554. E-mail : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr. Fax : +33 484354460. URL : http://www.economie.gouv.fr/files/directions…/comite_local_marseille.pd 
VI.4.2) Introduction des recours :  
Précisions concernant les délais d’introduction des recours : Référé pré contractuel possible avant la signature
du marché
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publicité ou de la notification des
décisions 
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours 
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 25 juillet 2014

Prestations de Noel pour les enfants du personnel: chèques cadeaux et goûters..

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Centre hospitalier de Béziers.
Correspondant : Marie-Agnès ULRICH, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740 34525 Beziers
Cedex.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : 14.056 Prestations de Noel pour les enfants du personnel: chèques cadeaux et goûters.

Type de marché de fournitures : achat.
Lieu de livraison : centre Hospitalier de Béziers.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
des quantités estimatives annuelles sans valeur contractuelle sont détaillées dans le bordereau des prix unitaires..
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus à compter de la
notification du contrat jusqu’au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n’est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de
variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du
C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Plan Pluri-Annuel
d’investissement – autofinancement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : groupement
conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois
: – en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; – en qualité de membres de
plusieurs groupements.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Situation juridique – références requises : lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Dans l’hypothèse
où le candidat ne fournirait pas les Dc1 ou Dc2, il est impératif qu’il produise les memes informations que dans ces
documents. Ainsi il doit transmettre impérativement les renseignements suivants : Copie du ou des jugements prononcés,
si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l’honneur pour
justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics (signature
sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.
5212-11 du Code du travail ; Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la
réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L. 1221-10, L. 1221-12, L.
1221-11, R.1221-13 ; L. 3243-1, L. 3243-2, L. 3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du
travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
Capacité économique et financière – références requises : déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à
signer Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du
contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1) ; Déclaration
appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans,
concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi.
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : liste des principales fournitures
effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur
économique ; Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour
la réalisation de contrats de meme nature ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges
(règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 août 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : 14056.
Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l’ouverture des offres n’est pas
publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre
récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l’organisme acheteur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d’autres moyens permettant d’en
garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris,
Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le
Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité)
figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une
liste de confiance d’un autre Etat-Membre de l’union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d’utiliser
lecertificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils
doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un
virus informatique fera l’objet d’un archivage de sécurité et sera réputé n’avoir jamais été reçu. Il est
conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie
électronique seront re-matérialisés après l’ouverture des plis et pourront faire l’objet d’une signature
manuscrite.
Le présent marché a un caractère périodique : non.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 23 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Centre Hospitalier de Béziers.
cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, adresse internet : http://ch-beziers.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier
de Béziers.
Correspondant : Nathalie ROY, directeur des Achats, de la Logistique et du Biomédical 2, rue Valentin Hauy B.P. 740,
34525 Beziers Cedex, courriel : nathalie.roy@ch-beziers.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Centre
Hospitalier de Béziers.
Correspondant : Cellule des Marchés Publics, cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers
Cedex, tél. : (+33) 4-67-35-73-25.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Béziers.
cellule des Marchés Publics 2, rue Valentin Hauy B.P. 740, 34525 Beziers Cedex, adresse internet : http://ch-beziers.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34000
Montpellier tél. : (+33) 4-67-35-81-00.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
secrétariat Général pour les affaires générales Bd Paul Peytal Cedex 20 13282 Marseille tél. : (+33)
4-91-15-63-74.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34000 Montpellier tél. : (+33) 4-67-35-81-00.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de chèques cadeaux.
; minimum 1 600.00 u maximum 2 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes
de reconduction.
C.P.V. – Objet principal : 22400000.
Lot(s) 2 Fourniture de goûters.
; minimum 1 600.00 u maximum 2 000.00 u pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes
de reconduction.
C.P.V. – Objet principal : 15842300.